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Droit d'auteur: Illustrations et tableaux

Informations relatives au respect du droit d’auteur dans le contexte universitaire, les différentes règles à respecter selon les types de documents (livres imprimés, articles, pages Web, etc.) et l’utilisation qui en est faite, et réponses à des questions

Illustrations et tableaux

Dans l'esprit des directives sur l’utilisation équitable du Conseil des ministres de l’éducation du Canada, il serait permis de reproduire, de diffuser en classe, de distribuer à ses élèves et d'intégrer à un travail une illustration, un tableau, un graphique ou une photographie si c'est à des fins personnelles, de recherche ou d’éducation.

Il convient cependant de mentionner la source des reproductions.

IMPORTANT

Une autorisation est requise pour diffuser publiquement (ex., dans un mémoire ou une thèse accessible en ligne, dans un article ou un livre à publier) ou pour en faire une adaptation.

À noter

Les illustrations, tableaux, graphiques et photographies sont considérés comme des œuvres à part entière.

Or ils doivent avoir nécessité un effort de création significatif, i.e. avoir requis de l'auteur un certain degré de travail, d’adresse et de jugement.