Les questionnements relatifs au droit d'auteur sont courants dans les universités où la réutilisation de contenus est omniprésente dans les activités d'enseignement et de recherche.
Ce guide se veut un outil pour y voir plus clair. Il est structuré de manière à faire ressortir les trois principaux documents légaux qui régissent les droits d'utilisation et de reproduction : les licences signées avec les fournisseurs, la convention Copibec, et la Loi canadienne sur le droit d'auteur.
Il complète ainsi le Guide du droit d’auteur destiné aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique à l’Université du Québec (cité en bibliographie) et en résume l'essentiel.
N'hésitez pas à consulter la section dédiée aux questions posées fréquemment pour obtenir des réponses rapides à plusieurs préoccupations courantes sur le droit d'auteur.
Les licences signées avec nos fournisseurs
La convention Copibec
La Loi canadienne sur le droit d’auteur
Pour déterminer quel document légal précise les usages permis pour les contenus que vous désirez utiliser, il faut se poser deux questions :
