Il est permis de reproduire, diffuser et réutiliser à des fins pédagogiques des contenus disponibles gratuitement sur Internet, dans la mesure où toutes les conditions suivantes sont respectées :
- Il n’y a pas une mention sur le site ou dans le document interdisant clairement la reproduction ou requérant d’obtenir une autorisation (le symbole © ne suffit pas);
- La source est dûment mentionnée;
- La reproduction est réalisée depuis un site légitime : i.e. pas d’un site pirate ou d’un site dont l’accès est restreint à des usagers autorisés;
- Le contenu est bien diffusé gratuitement et n'est pas accessible par le biais d'un abonnement de sa bibliothèque.
Condition additionnelle dans le cas d'une présentation en classe :
L'auditoire est constitué principalement d'élèves et d'employés de l'établissement.
