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Libre accès aux publications scientifiques: La politique de libre accès de l'ÉTS

La politique de l'ETS sur le libre accès aux publications scientifiques

Consultez la politique sur le site de l'ÉTS : Politique sur le libre accès aux publications scientifiques.

Qui est couvert :
Cette politique concerne tous les chercheurs et chercheuses de l'ÉTS, c'est-à-dire toute personne qui réalise une activité de recherche dans le cadre de son travail à l’ÉTS ou de ses études à l’ÉTS.

Quels types de publications sont concernés :
Les articles scientifiques révisés par les pairs, publiés dans des revues scientifiques, ou sous forme de chapitre de livre ou d'actes de colloque ou de conférence scientifique.

Ce qui doit être fait pour se conformer à la politique :

  • Déposer une copie électronique des manuscrits finaux dans le dépôt institutionnel Espace ÉTS – Publications, dès leur parution, avec possibilité d’embargo de 12 mois.
  • Concéder à l’ÉTS une Licence de diffusion en suivant les instructions et en remplissant le formulaire électronique prévu à cet effet sur le site du Dépôt institutionnel. La chercheuse ou le chercheur conserve ses droits d’auteur.
  • Obtenir le consentement du ou des co-auteurs à concéder une licence de diffusion non exclusive à l’ÉTS. 

Note sur les articles publiés directement dans une revue en libre accès :
Les chercheurs et les chercheuses peuvent en plus publier leur publication scientifique chez un éditeur ou sur une plateforme qui offre le libre accès immédiat à la publication scientifique ou qui l’offre dans les douze (12) mois suivant la publication sur cette plateforme.

Formulaire – Envoi d'articles à la bibliothèque pour dépôt dans Espace ÉTS et licence de diffusion

Pour transmettre un manuscrit révisé par les pairs à déposer en libre accès dans Espace ÉTS, utilisez le formulaire suivant :

Formulaire – Envoi d'articles à la bibliothèque pour dépôt dans Espace ÉTS et licence de diffusion

Formulaire – Désengagement pour un article spécifique

Désengagement possible :
Dans le cas où une chercheuse ou un chercheur n'est pas en mesure de respecter les obligations ci-dessus, il ou elle devra suivre la procédure de retrait en complétant de formulaire de désengagement sur le site du Dépôt institutionnel. Cela implique d'expliquer le motif et la manière dont il ou elle se conformera aux exigences d'accès libre des organismes de financement, si la publication scientifique concernée est financée par des fonds publics.

Formulaire – Désengagement pour un article spécifique